Conseil Municipal du 24 octobre 1997




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W29 Page 001Séance du 24 octobre 1997 - Registre 185W29 Page 001 - Délibération
185W29 Page 006Budget supplémentaire 1997 - Registre 185W29 Page 006 - Délibération
185W29 Page 007Conventions d'avances de trésorerie pour les associations - Registre 185W29 Page 007 - Délibération
185W29 Page 008Convention culturelle avec l'état - Registre 185W29 Page 008 - Délibération
185W29 Page 009Tarifs des droits de voirie - Exonération - Registre 185W29 Page 009 - Délibération
185W29 Page 010Contrat triennal de voirie - Registre 185W29 Page 010 - Délibération
185W29 Page 012Personnel communal - Action social - Registre 185W29 Page 012 - Délibération
185W29 Page 014Personnel communal - Création d'un emploi de technicien informatique - Registre 185W29 Page 014 - Délibération
185W29 Page 016Adoption de la convention d'occupation du domaine public de la commune de Chelles pour l'installation du réseau câblé - Registre 185W29 Page 016 - Délibération
185W29 Page 024Convention d'adhésion au fonds de solidarité Logement en faveur des personnes défavorisées pour l'année 1997 - Registre 185W29 Page 024 - Délibération
185W29 Page 025Convention entre la ville de Chelles et initiatives 77 au sujet du chantier école au Fort de Chelles - Registre 185W29 Page 025 - Délibération
185W29 Page 026"Fixation du tarif de vente du guide citoyen "" 1000 réponses pratiques aux questions des jeunes "" - Registre 185W29 Page 026" - Délibération
185W29 Page 027Projet de réaménagement du 28 avenue de la Résistance ( Ancienne bibliothèque ) - Registre 185W29 Page 027 - Délibération
185W29 Page 029Prise en charge d'une formation générale B.A.F.D au profit d'un jeune chellois - Registre 185W29 Page 029 - Délibération
185W29 Page 030Enlèvement des résidus encombrants Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W29 Page 030 - Délibération
185W29 Page 031Rapport annuel sur les services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour 1996 - Registre 185W29 Page 031 - Délibération
185W29 Page 032Approbation du dossier de consultations des entreprises pour la protection des berges de la Marne - Registre 185W29 Page 032 - Délibération
185W29 Page 034Loi sur l'eau - Demande présentée par le conseil général de Seine et Marne à l'effet d'être autorisé, dans le cadre de la loi sur l'eau à assurer l'entretien de la Marne sur les secteurs non navigables entre Meaux et Chalifert et entre Vaires sur Marne et Chelles - Avis du conseil municipal - Registre 185W29 Page 034 - Délibération
185W29 Page 035Installations classées - Demande d'exploitation d'une installation de recyclage de véhicule hors d'usage à Chelles, chemin du corps de garde - Zone industrielle - Par la S.A.R.L Auto assistance dépannage - Avis du conseil municipal - Registre 185W29 Page 035 - Délibération
185W29 Page 037"Participation à la 39 ème campagne "" Fleurir la France "" Définition des prix a attribuer aux lauréats du concours des jardins et balcons fleuris - Registre 185W29 Page 037" - Délibération
185W29 Page 039Demande de subvention de fonctionnement au conseil général pour la Mélanie 5 rue de l'école des Tournelles ( classe d'Amblyopes ) - Registre 185W29 Page 039 - Délibération
185W29 Page 040Demande de subvention de fonctionnement au conseil général pour la Cliss 4 rue de l'école des arcades ( classe d'handicapés moteurs ) - Registre 185W29 Page 040 - Délibération
185W29 Page 041Approbation d'une convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation d'un logement, à titre onéreux, pendant son congé parental. - Registre 185W29 Page 041 - Délibération
185W29 Page 043Approbation d'une convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation d'un logement en tant que professeur d'école. - Registre 185W29 Page 043 - Délibération
185W29 Page 045Approbation d'une convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation d'un logement en tant que professeur d'école. - Registre 185W29 Page 045 - Délibération
185W29 Page 047Finances - Reversement d'une indemnité d'assurance au locataire d'un bâtiment situé 1 rue Auguste Meunier. - Registre 185W29 Page 047 - Délibération
185W29 Page 048Subvention exceptionnelle pour projets à vocation sportives - Registre 185W29 Page 048 - Délibération
185W29 Page 049Prise en charge des frais de déplacement d'un délégué de la ville de Chelles - Registre 185W29 Page 049 - Délibération
185W29 Page 050Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal. - Registre 185W29 Page 050 - Délibération